Tiens ! Voilà
Rimbus qui s’engage derrière Arnaud Montebourg. «
Le présidentialisme, renforcé par le quinquennat et la réforme Sarkozy, apparaît plus que jamais comme une monarchie élective, un dictatoriat au sens antique du terme, quand les consuls de la république Romaine recevaient pour un temps les pleins pouvoirs en s'affranchissant du Sénat. »
Je vais aller étudier
ça plus précisément : le rôle du Président me parait en effet de réfléchir aux institutions plus qu'à gérer notre quotidien...
Pour ma part, j’ai été tagué par
Lomig. Il s’agit de
se positionner en 2030 et de regarder vers le passé, peut-être depuis la création du blog politique. Je vais y revenir sur
le blog mère, probablement aujourd’hui (mais il n’y a rien de moins sur : je risque d’avoir de gros problèmes de connexion pendant quelques heures ou quelques jours. Pour vous dire, je ne suis même pas sûr de pouvoir recharger l’iPhone, aujourd’hui : je ne pourrais pas papoter avec
Shaya,
Nicolas et
DPP, ce soir).
Dans la voiture, hier, en rentrant de Bretagne, je rêvassais à ce que je pourrais répondre à la chaîne de Lomig : le canevas du billet est prêt mais il est trop long. Le billet de Rimbus me donne l’occasion de parler séparément du volet « constitution ».
J’ai déjà exprimé plusieurs fois mon avis sur le sujet : d’une part la constitution peut être modifiée facilement par le pouvoir en place et d’autre part, elle contient beaucoup trop de trucs. En outre, elle est perpétuellement modifiée pour faire face à nos engagements internationaux. Aussi, j’imagine une constitution extrêmement courte, définissant un cadre pour garantir le fonctionnement de la démocratie et ne pouvant être modifiée que par referendum avec au moins 60% d’électeurs favorables.
Ma constitution serait expurgée de toute déclaration d’intention hormis quelques trucs pour faire joli (démocratie, laïcité, …). Par exemple, il est précisé actuellement que la langue de la République est le Français. Ce n’est pas, à mon avis, du ressort d’une constitution, c’est contraire aux machins internationaux des langues régionales et n’importe quel gouvernement pourrait virer ça.
Voila ce que j’imagine : la constitution définirait ce que serait la Présidence de la République, à savoir un collège d’une quarantaine de gugusses élus tous les deux ans sur des scrutins sur liste, nationaux, à un tour et « strictement » proportionnel. Une personne élue pourrait être reconduite au maximum 10 ans et après sa sortie ne pourrait se présenter à aucun mandat électif pendant une période de 10 ans. La participation à la Présidence exclut toute autre fonction, privée ou publique. Les élus démissionneraient immédiatement de leurs partis politiques, s'ils étaient membre du parti à l'origine de la liste.
Un président serait élu par les quarante andouilles mais n’aurait, constitutionnellement, qu’un rôle de représentation et d’animation de la Présidence. En plus, c’est rigolo, ça fait « Président du Présidium ».
La Présidence aurait pour principales fonctions :
- de promulguer les lois validées par referendum,
- de promulguer ou de refuser les lois proposées par le Législateur sans referendum, la Présidence ne pouvant pas ne pas promulguer la loi de finances, et un refus devant se faire à la majorité des membres (qui ne dit mot consent !),
- de représenter le peuple auprès d’instance internationales,
- de jouer les rôles définis par la loi (notamment, dans l’esprit, les nominations de représentants des élus ou de la fonction publique dans des conseils, des commissions, ...).
Le texte définirait ensuite en deux ou trois lignes des notions essentielles :
- les partis politiques (nécessaires à l’organisation du scrutin de liste),
- le Législateur (l’instance législative),
- l’Exécutif (l’instance exécutive, représentante du peuple),
- la loi (les machins qu’il doit promulguer ou envoyer devant les électeurs par referendum),
- la loi de finances.
Enfin, le texte présenterait les modalités d’élection de la Présidence et celles d’organisation des referendums. La Présidence prendrait les décisions à la majorité de ses membres.
Tout le reste serait renvoyé dans une espèce de « loi cadre définissant les rôles et l’organisation de la République » avec notamment l’organisation de l’Exécutif et du Législateur. Cette loi cadre pouvant donner à la Présidence la possibilité de nommer le chef de l’exécutif (premier ministre), voire les exécutants (ministres), de dissoudre une ou plusieurs instances du Législatif.
La nouvelle constitution serait soumise à referendum, accolée à une première loi cadre (sinon, personne n’aura la légitimité pour la préparer et la valider), reprenant globalement et obligatoirement le contenu de la constitution actuelle, y compris le rôle du Conseil Constitutionnel… qui changerait de nom mais pas le Congrès qui n’aurait plus de rôle. La première loi cadre préciserait qu’elle ne pourrait être modifiée à nouveau que par referendum. Cette première loi cadre prévoirait de nouvelles législatives dans les trois mois qui suivent la promulgation de la nouvelle constitution, législatives qui provoqueraient la suppression de la légitimité du gouvernement en place et donc la désignation immédiate d’un nouveau premier ministre. La première loi cadre reprendrait toutes les fonctions actuellement attribuées au Président de la République.
Les lois ultérieures pourront ajouter des missions à la Présidence.
Je veux bien répondre à certaines objections. Notamment, la Présidence aura du mal à prendre des décisions à la majorité mais la règle « Une personne élue [à la Présidence…] après sa sortie ne pourrait se présenter à aucun mandat pendant une période de 10 ans » devrait permettre de n’avoir que des vieux crabes sans plus d’ambition que d’assurer au pays la possibilité d’être gouverné selon les choix des représentants du peuple.
Elle n’est pas belle, ma constitution avec rien dedans (trois pages…), sans vrai Président mais une institution garantissant le respect de la démocratie ?
